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[~Modération] Koopavert a pris le contrôle de Transformice ! Jusque à la fin des temps ! Raison : Pas de raison.
En quel honneur ce topic ? =/
Puis-je avoué que je n'est pas compris, est-ce pour montrer que Koopavert est à présent un Modérateur ?Je n'est pas de signature, mais à quoi bon ?
C'est autorisé de copier Tigrounette ? 
Ca peut pas être la vraieQui veux des Bonbons ? (I'm not a pedobear) Désoler du Fake, vous pouvez me bannir si vous le vouler. 
Koopa' est bien plus qu'un pseudo, c'est une vie ! © Koopa' Corporation 2010 - 2011 C'est un "fake"
Dois-je rappeler qu'une telle usurpation d'identité est sanctionnée d'un bannissement définitif de Transformice ?
Dois-je vous rappeler également qu'une usurpation d'identité est punie par la loi ?Modération déchu de Transformice
L’article 434-23 du Code Pénal punit de 5 ans d’emprisonnement et de 75.000 euros d’amende le fait de prendre le nom d’un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales.
De son côté, l’article 29, alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881 précise que l’infraction de diffamation publique envers un particulier n’est constituée qu’à la condition que les imputations ou allégations de nature à porter atteinte à l’honneur et à la considération visent une personne physique ou morale déterminée.
Ah mince...Personne physique ou morale déterminée...
Donc usurpation d'identité numérique pas punie par la loi...
Même si un proposition est au Sénat depuis 2008.
Puni par les Regle de Transformice, oui mais par la loi, je ne sais pas et encore désoler. J'ai compris la morale. 
Koopa' est bien plus qu'un pseudo, c'est une vie ! © Koopa' Corporation 2010 - 2011 KoopaVert est le NEW modérateur 
. =Pour quoi Tigrounette 
Gabi > Ne me dit pas que tu y a cru ? 
Koopa > Franchement c'est petit ce que tu viens de faire et le ban serait à voir ... Plus loin tu verras, moins près tu regarderas ... T'es pire ici que sur PM 64
Tigrounette
permalien
